Déposée le 4 janvier 2006 par SALDUCCI Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « Top 14 »
Le déposant est SALDUCCI Jean-Paul domicilié(e) Résidence Perspective St Esprit – Bât A1, 17, Boulevard Jean d'Amou,64100 BAYONNE - 64100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Paul SALDUCCI domicilié(e) Résidence Perspective St Esprit, 17, Boulevard Jean d'Amou, Bât A1,64100 BAYONNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Top 14 est expirée depuis le 4 janvier 2016.
SALDUCCI Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : FERWOOD , FER – WOOD , TOP XIV
SALDUCCI Jean-Paul - Résidence Perspective St Esprit – Bât A1, 17, Boulevard Jean d'Amou,64100 BAYONNE - 64100 - France
Mr Jean-Paul SALDUCCI - Résidence Perspective St Esprit, 17, Boulevard Jean d'Amou, Bât A1,64100 BAYONNE - France
Inscription le 5 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444891 - Publication au BOPI 2006-12-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes.Joaillerie, bijouterie, bracelets, chaîne, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, médailles, boîtiers de montre.Affiches, prospectus, brochures, calendriers, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papiers ou en matières plastiques).Cuir et imitation cuir, malle et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sac à main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage.Vêtements, chemises, pantalons, pantacourts, tee-shirt, shorts, polo, bermudas, casquettes, cravates, chaussettes, ceintures (habillement), foulards, gants (habillement), bonneterie, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtement.Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonce publicitaires, relation publiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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